Devant l’assistance, Clément Pernot, président de la com’com Champagnole Nozeroy Jura, s’est justifié, expliquant qu’il était à la recherche de nouveaux financements pour exécuter ces travaux d’assainissement collectif. Au centre : François Sordel, maire du Vaudioux. (©DR)
D’entrée de jeu, le maire du Vaudioux avait posé, devant la soixantaine de personnes présentes, le cadre de cette réunion publique : « L’assainissement au Vaudioux, c’est un peu notre Arlésienne, on en entend parler de manière sporadique depuis vingt ans, mais on ne voit rien venir. » Devant Clément Pernot, président de la communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura et Guy Saillard, vice-président en charge de l’assainissement, l’élu a présenté un état des lieux pas franchement reluisant.
« Et les habitants sont inquiets de ce qui va se passer par la suite », assure François Sordel.
Des photos bien peu ragoûtantes
Car, mis à part le lotissement du Cugnot, le Vaudioux comme les Billaude n’ont pas de système d’assainissement collectif des eaux usées. Chaque habitation possède son propre système d’épuration des eaux et rejette ensuite des eaux théoriquement traitées et propres dans la nature. Le maire a rappelé que ces systèmes, au nombre de 102, étaient contrôlés les uns après les autres par le service public d’assainissement non collectif (Spanc). Il s’avère à la lecture de ces rapports que 76 % des installations ne sont pas conformes. « Pour la nature, l’impact est catastrophique du moins pour les habitations qui ont déjà été contrôlées. Il y a des conséquences directes sur le milieu naturel. La majorité des lits de ces installations se déversent dans le ruisseau de Pillemoine ». Dans la foulée, l’élu a présenté des photos bien peu ragoûtantes prises cet été suite à des réparations effectuées sur les égouts du Vaudioux et de la Billaude. « Ça se passe de commentaires. Et en période d’étiage, on retrouve cette pollution très visible dans le ruisseau… […] Il est loin le temps où les enfants du village pouvaient jouer à y pêcher des poissons et des têtards ».
Situation bloquée ?
Effectuant un voyage dans le temps, il a évoqué les nombreuses actions menées depuis 1971 par le conseil municipal pour obtenir l’assainissement collectif. Une situation aujourd’hui bloquée malgré des études de sol et de surface des parcelles menées à terme. Mis en accusation, Clément Pernot (la compétence est passée à la com’com) s’est justifié : « La loi nous impose des contraintes environnementales irréalisables ».
Dans le même temps, l’État s’est désengagé : les Agences de l’eau ne financent plus l’assainissement et investissent leurs fonds vers d’autres orientations.
« Légalement, je n’ai pas le droit de me servir du budget de la com’com pour l’assainissement. Cela doit être un budget annexe où les recettes doivent équilibrer les dépenses. Aujourd’hui, on est dans une nasse car tous les programmes qui ont été lancés l’ont été avec une participation de la communauté de communes dans son budget général. À un moment donné, la Chambre régionale des comptes nous l’a fait remarquer et du coup, nous ne sommes plus en situation de maintenir ce rythme d’investissement satisfaisant » assure Clément Pernot.
« Je ne suis pas un magicien »
Comprenant « l’impatience » des maires, il se refuse à augmenter de nouveau le m3 d’eau assaini, seule solution, selon lui, pour pouvoir financer ces nouveaux travaux : « Je l’ai augmenté de 2 % cette année. Au prochain budget, il passera à 1,50 € le m3. Si ce prix augmente de façon considérable et trop rapide, on va créer des ruptures entre les habitants du territoire, ce dont je ne veux absolument pas ».
Il précise cependant « qu’il n’est pas un magicien » mais qu’il travaille « sur de nouvelles pistes pour trouver de nouveaux financements. »
Des pistes que Clément Pernot ne veut pas dévoiler car rien n’est encore acté. Guy Saillard a rappelé, de son côté, que ce sont les communes prioritaires, « celles qui polluaient le plus (dont les communes fromagères, N.D.L.R.) », qui ont été traitées par la com’com : « Mais on n’avait pas le choix car ce sont des injonctions de l’État. Le Vaudioux était classé en 3 et ne bénéficiait d’aucune aide, d’aucun financement de l’Agence de l’eau, du Département et de l’État ».
L’assistance a écouté avec intérêt. Le maire, lui, espère toujours des solutions rapides…
Une soixantaine de personnes étaient présentes. (©DR)
Christophe Belhomme