Damien sera venu pour deux dossiers.
Damien* était dans un autre lieu de la justice française car incarcéré dans la maison d’arrêt du Puy-en-Velay, pour une durée de trois ans, liée à une affaire de stupéfiants. Damien comparaissait pour une première affaire d’outrage et de rébellion, face à une personne dépositaire de l’autorité publique. Les faits ont eu lieu le 18 septembre 2018.
Lors du passage d’un véhicule de police, rue de la Coste à Aurillac, Damien aurait hurlé : « La police arrive ». Une fois face aux forces de l’ordre, il aurait insulté à deux reprises les policiers, avant de se débattre violemment au moment de l‘interpellation.
Il nie en bloc
Damien, ne tardera pas à nier en bloc les faits qui lui sont reprochés : « Je n’ai jamais hurlé, je suis resté sur place et je n’ai insulté personne. C’est juste que je ne me suis pas laissé faire lors du contrôle ». Pour Damien il y a bien eu des insultes de proférées, mais pas de sa part, mais de celle de ses amis. Par la suite le prévenu déclare : « Je me suis débattu lors du contrôle, parce que les policiers m’ont mis deux claques ».
Des violences policières ?
Le président du tribunal réagit alors : « Vous avez subi des violences policières ? ». L’accusé répondit alors « oui » à demi-mot.
Pour le procureur « il y a bien eu le constat que suite à la fuite et à l’interpellation de M. il a insulté à deux reprises les policiers. Pour ces faits vous rentrerez en voie de condamnations ». Du côté de la défense : « c’est un peu sa parole contre celle des policiers et il reconnaît la rébellion, le réquisitoire de M. le procureur, d’augmenter de 4 mois de prison sa peine, paraît conséquent au regard des faits qui sont reprochés à Damien ».
Au final, le président du tribunal a reconnu Damien coupable et condamnait à trois mois de prison supplémentaire.
Un sens interdit de trop
Mais Damien n’en n’avait pas fini avec le tribunal d’Aurillac. Il resta quelques instants supplémentaires pour un deuxième dossier. Les faits ont cette fois-ci, eu lieu en octobre 2018. Damien remontait la rue du Collège à Aurillac, en contresens, au guidon de son scooter 50 cm3.
La police, alors en patrouille, interpelle Damien pour un contrôle et constate alors qu’il est alcoolisé, à hauteur de 2 g/l.
« Judicieux de ne pas respecter le code de la route ? »
Damien reconnaît alors les faits mais essaye de se défendre en indiquant : « Je n’ai pas trouvé judicieux de faire un détour de 2 km alors que j’étais à 30 mètres de chez moi ». Ce à quoi le président du tribunal répondit : « Donc vous ne trouvez pas judicieux de respecter le Code de la route ? ».
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Pour le procureur, peu d’illusion, sur les faits : « Je me lèverais à peine… Le contrôle était justifié pour un sens interdit qui permit de contrôler l’état d’alcoolémie de l’accusé. Je recommande un mois ferme ».
Au final, le tribunal condamna Damien à un mois de prison supplémentaire.
*Le prénom a été modifié.